Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BODSON
SOPELEM - SOFRETEC

Numéro de dépôt :
94536699
Date de dépôt :
20/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2004

Présentation de la marque BODSON

Déposée le 20 septembre 1994 par la société SOPELEM - SOFRETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BODSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société SOPELEM - SOFRETEC domicilié(e) 53, rue Casimir Périer, 95872 BEZONS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 000 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BODSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BODSON est expirée depuis le 20 septembre 2004.

SOPELEM - SOFRETEC a également déposé les autres marques suivantes : EODS


SOPELEM - SOFRETEC - 53, rue Casimir Périer, 95872 BEZONS CEDEX - France - SIREN 642000350


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, endoscopes, périscopes, vidéo endoscopes, fibroscopes, caméras; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs